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Assemblée Générale Ordinaire 2025

Le 04/04/2025 à 14:30

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Chez Mr Guichard Jérôme - AUXONNE

RESOLUTION N°01 Election du/de la président(e) de séance de l'assemblée.
RESOLUTION N°02 Election de scrutateur(s)/scrutatrice(s) de l'assemblée.
RESOLUTION N°03 Approbation des comptes de l'exercice N du 01/01/2024 au 31/12/2024.
RESOLUTION N°04 Décision du syndicat de souscrire un contrat de prestations d'assistance technique d'urgence 24/24h 7/7j
pour les parties communes.
RESOLUTION N°05 Modification du budget prévisionnel pour l'exercice N+1 du 01/01/2025 au 31/12/2025.
RESOLUTION N°06 Approbation du budget prévisionnel pour l'exercice N+2 du 01/01/2026 au 31/12/2026.
RESOLUTION N°07 Election du conseil syndical.
RESOLUTION N°08 Consultation du conseil syndical : fixation du montant des marchés et contrats à partir duquel la consultation
du conseil syndical est obligatoire.
RESOLUTION N°09 Mise en concurrence obligatoire : fixation du montant des marchés et contrats à partir duquel la mise en
concurrence est obligatoire.
RESOLUTION N°10 Décision d'effectuer les travaux ayant pour objet la mise en place d'un bandeau ventouse sur la porte
d'entrée de l'entrée du 13 bd du 1er RAD.
RESOLUTION N°11 Validation des honoraires pour travaux.
RESOLUTION N°12 Décision d'effectuer les travaux ayant pour objet la mise en place d'un bandeau ventouse sur la porte
d'entrée de l'entrée du 15 bd du 1er RAD.
RESOLUTION N°13 Validation des honoraires pour travaux.
RESOLUTION N°14 Décision d'effectuer les travaux ayant pour objet l'installation d'un système de ventilation dans le local
poubelle de l'entrée 13.
RESOLUTION N°15 Validation des honoraires pour travaux.
RESOLUTION N°16 Décision d'effectuer les travaux ayant pour objet l'installation d'un système de ventilation dans le local
poubelle de l'entrée 15.
RESOLUTION N°17 Validation des honoraires pour travaux.
RESOLUTION N°18 Décision de souscrire à l'avenant connectivité proposé par la société SCHINDLER en charge de la
maintenance de l'ascenseur de l'entrée 13 afin de répondre à la réglementation en vigueur sur la sécurité des ascenseurs.
RESOLUTION N°19 Décision de souscrire à l'avenant connectivité proposé par la société SCHINDLER en charge de la
maintenance de l'ascenseur de l'entrée 15 afin de répondre à la réglementation en vigueur sur la sécurité des ascenseurs.
RESOLUTION N°20 Mise en concurrence du contrat d'assurance multirisques immeuble.
RESOLUTION N°21 Autorisation de convention spéciale pour l'assurance de la copropriété entre le syndicat et le syndic en
application de l'article 39 du décret du 17 mars 1967.
RESOLUTION N°22 Décision du syndicat des copropriétaires de souscrire un contrat d'assurance COPROTECT (assurance
contre les impayés de charges).
RESOLUTION N°23 Autorisation de convention spéciale pour l'assurance COPROTECT (assurance contre les impayés de
charges) entre le syndicat et le syndic en application de l'article 39 du décret du 17 mars 1967.
RESOLUTION N°24 Décision d'augmenter le pourcentage du fonds travaux ALUR.
RESOLUTION N°25 Délégation de pouvoir au Conseil Syndical quant à l'aménagement du parking pour stopper le stationnement
sauvage.

Assemblée Générale Copropriété

Organisateur

Chez Mr Guichard Jérôme 13 Bd du 1er RAD et de Gembloux Appt 141, Etage 4, 21130 AUXONNE Côte-d'Or / Bourgogne France
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